Délibération n°2015-01-Compte de gestion 2014 - budget principal et budget annexe.pdf

Délibération n°2015-02-Compte administratif 2014 - budget principal et budget annex.pdf

Délibération n°2015-03-Affectation du résultat du CA 2014.pdf

Délibération n°2015-04-Orientation budgétaire 2015.pdf

Délibération n°2015-05-Renouvellement de convention et d’enlèvement des DEEE.pdf

Délibération n°2015-06-Extension des consignes de tri des plastiques ECT.pdf

Délibération n°2015-07-Suivi expérimental de l’UTMV - Convention avec la CCTVA et l’ONG PROTOS.pdf

Délibération n°2015-08-Budget primitif 2015.pdf

Délibération n°2015-09-Travaux de sécurité dans les déchèteries 2e phase.pdf

Délibération n°2015-10-Renouvellement de conteneurs métalliques - MAPA.pdf

Délibération n°2015-11-Travaux de sécurité dans les déchèteries.pdf

Délibération n°2015-12-Renouvellement des instances du Comité Syndical.pdf

Délibération n°2015-13-Décision Modificative n°1-2015.pdf

Délibération n°2015-14-Adhésion au groupement de commande initié par le Syndicat Départemental de l’Énergie.pdf

Délibération n°2015-14-ANNEXE- Adhésion au groupement de commande initié par le Syndicat Départemental de l’Énergie.pdf

Délibération n°2015-15-Renouvellement de la mission de conseil et d’assistance du comptable

Délibération n°2015-16-Précision concernant les délégations approuvées par la délibération 2015-12 du comité Syndical du 11 juin 2015

Délibération n°2015-17-Compétences Optionnelles CCTVA et décision de gestion.pdf

Délibération n°2015-18-_Création d’un emploi d’adjoint administratif.pdf

Délibération n°2015-19-Compétences optionnelles-Communauté de communes TVA - Décision de gestion.pdf

Délibération n°2015-20-Collecte et traitement des déchets d’amiante.pdf

Délibération n°2015-21-Retrait d’une compétence « collecte et traitement des déchets ménagers » de la CCTVA.pdf

Délibération n°2015-22-Compétence optionnelle - déchèterie de la CCTVA

Délibération n°2015-23-Exploitation de l’UTMV- Renouvellement de la mise à disposition de personnel.pdf

Délibération n°2015-24-Plateforme Bois-Énergie

Délibération n°2015-25-Instances du Comité Syndical